Clause 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation.
Service Public FR
Terms
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation.
Clause 02
Champ des services
Les services offerts par Sécurité Numérique incluent des cours sur la sécurité informatique et la littératie numérique.
EU Commission
Core Terms
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site.
03
Primary clause
Paiements et commerciaux
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site.
Reference
WIPO
04
Supporting clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site.
Reference
HCCH
Internal conditions and use limitations
Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
05
Clause
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Reference
Service Public FR
06
Clause
Avertissement de responsabilité
Sécurité Numérique ne peut être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation de ce site.
Reference
EU Commission
Legal SummarySections 07–08
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français et tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
07Clause Reference
Droit applicable et litiges
WIPOLes présentes conditions sont régies par le droit français et tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
08Clause Reference
Contact et mises à jour
HCCHPour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur le site.